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Accès sur écran de télévision et Terminaux secondaires de réception. Certains Bouquets de chaînes de télévision payantes peuvent ne pas être proposés sur certaines technologies. Le Client TV peut cumuler plusieurs Options. Selon la technologie utilisée par le Client TV pour réceptionner les Options Bouquets TV payante, certaines chaînes peuvent ne pas être proposées. Certaines chaînes TV ne sont notamment pas disponibles pour les abonnés dont la TV est desservie par satellite. Dans l'hypothèse où le Client TV doit procéder à l'installation du décodeur préalablement à l'accès à l'Offre, il doit se conformer au processus détaillé dans le guide d'utilisation du décodeur TV.

La mise en service est effective dans un délai maximum de quatre-vingt-seize 96 heures. Ce délai de mise en service est valable dans l'hypothèse où le Client TV dispose de la TV d'Orange au moment de la souscription d'une des Options et à compter de la date de disponibilité de l'Option souscrite. Orange est fondée à facturer l'Option à compter de la date de mise en service telle que définie ci-dessus.

En cas de difficultés liées à l'installation et à l'utilisation du décodeur TV suite à l'échange, le Client TV peut contacter le service d'assistance téléphonique à l'installation, au numéro et aux horaires indiqués dans le guide d'utilisation du décodeur TV. Selon l'Option souscrite, le contrat est conclu pour une durée de un 1 mois renouvelable tacitement sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties jusqu'à trois 3 jours avant le dernier jour du mois calendaire en cours.

Orange pourra être amenée à commercialiser des bouquets avec engagement.

Dans ce cas, le client sera informé qu'il ne pourra résilier son bouquet qu'à l'issue de la période d'engagement indiquée lors de la souscription et devra l'accepter pour bénéficier dudit bouquet. Orange propose à ses Clients TV disposant d'un équipement compatible, de bénéficier de Jeux vidéo en streaming à partir de leur écran de télévision, dans le cadre de la TV d'Orange. Le contenu du Pass Jeux Vidéo est toutefois susceptible d'évoluer au cours du temps, en fonction notamment de la disponibilité des Jeux vidéo à la distribution auprès du public.

Pour avoir accès à l'Option, le Client TV devra par ailleurs disposer d'un décodeur spécifique et compatible, ainsi que d'une télécommande ou d'une manette de jeu compatible. La mise en service de l'Option est effective dans un délai maximum de 1 jour. Ce délai de mise en service est valable dans l'hypothèse où le Client TV dispose de la TV d'Orange au moment de la souscription de l'Option et à compter de la date de disponibilité de l'Option souscrite.

Avec le Pass Jeux Vidéo, le Client TV a la possibilité de créer 5 profils utilisateurs différents au maximum, qui peuvent jouer simultanément au sein d'un même foyer, en revanche un seul flux de disponible en dehors de la maison et sur PC uniquement. Les jeux sont disponibles sur écran TV et sur ordinateur PC uniquement. Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes, succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'explosions.

Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains Jeux vidéo comportant de telles stimulations, alors même qu'elles n'ont pas d'antécédent médical ou n'ont jamais été sujettes elles-mêmes à des crises d'épilepsie. Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie crise ou perte de conscience en présence de stimulations lumineuses, consultez votre médecin avant toute utilisation. Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des Jeux vidéo.

Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin. L'Option est souscrite pour une durée de un 1 mois renouvelable tacitement sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties. Le Client TV, devra au moment de la souscription au service Appli TV d'Orange et pour pouvoir bénéficier du Service TV d'Orange, s'acquitter du paiement de frais d'activation de 10 euros facturés au moment de la souscription de l'Option.

Ce délai de mise en service est valable dans l'hypothèse où le Client TV dispose du Service TV d'Orange au moment de la souscription du service. Les Clients TV peuvent souscrire une ou plusieurs Options Pass Vidéo VOD par abonnement sur l'écran de télévision et les Terminaux secondaires de réception afin de visualiser un catalogue des contenus audiovisuels en continu et en illimité pendant la durée de l'abonnement streaming.

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Le contenu des catalogues varie en fonction de l'Option ou des Options souscrites et est susceptible d'évolution. Les contenus audiovisuels sont disponibles pour un visionnage en continu, sans limitation du nombre de visualisations, sur toute la durée de l'abonnement.

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Les contenus audiovisuels sont proposés en qualité standard SD , haute définition HD ou en ultra haute définition Ultra HD , en fonction de l'Option ou des Options souscrites, du Terminal concerné et, de la technologie et de la qualité de l'accès internet du Client TV. Le Client TV est automatiquement reconnu comme détenteur d'une ou plusieurs Options depuis l'écran de télévision relié au décodeur TV. Pour accéder aux Options VOD par abonnement sur les Terminaux secondaires de réception, le Client TV doit, selon l'Option ou les Options souscrites, s'inscrire sur le site de l'éditeur du service :.

Le Client TV peut visualiser les contenus audiovisuels simultanément sur l'écran de TV ou les Terminaux secondaires de réception. Des restrictions peuvent être mises en place par les éditeurs du service concerné. Le Client TV reconnaît être informé que certaines de ces applications pourront être payantes, et par conséquent, être facturées, en plus de son abonnement à l'Offre sur sa facture Orange. Le service est gratuit et l'appel est au prix d'une communication normale selon l'Offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d'attente avant la mise en relation avec un conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange.

La demande de résiliation prend effet le premier jour ouvré suivant la demande de résiliation faite par le Client TV, sous réserve qu'elle ait été faite dans les conditions susvisées. Dans ce cas, l'abonnement sera facturé pour le mois au cours duquel la résiliation est effective, au prorata temporis du nombre de jours d'abonnement avant la date effective de résiliation. Le Client TV prend note que dans l'hypothèse où le contrat par lequel il dispose de l'accès à la TV d'Orange se trouverait suspendu ou résilié et ceci pour quelque raison que ce soit, les présentes Conditions seraient de plein droit suspendues ou résiliées.

Dans ce cadre, en cas de résiliation du contrat précité pendant sa période initiale pour motif légitime, les présentes Conditions seraient résiliées dans les mêmes conditions sans facturation des mensualités restant dues. Orange a également la possibilité à tout moment d'arrêter de fournir une Option et par conséquent de résilier l'abonnement correspondant en informant le Client TV dans un délai de préavis raisonnable.

Les contenus charme et adulte ne sont pas pris en compte par ce service. Ces données pourront également être traitées à des fins d'analyse statistique. Les destinataires des données personnelles recueillies sont les équipes d'Orange et ses prestataires en charge du service et des éventuelles analyses statistiques. Les données d'usage du Service TV sont conservées pendant 18 mois. Les données de profil sont conservées tant que le Client est actif sur le service TV. Les données collectées sont susceptibles d'être traitées hors de l'Union Européenne.

Les Clients TV disposent d'un droit d'accès et de rectification des données et d'un droit d'opposition au traitement réalisé.

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Le Client TV peut émettre des directives sur la conservation, la suppression ou la communication de ses données après son décès. Ces directives peuvent être modifiées ou révoquées à tout moment. Le Client TV peut en outre désigner une personne chargée de l'exécution de ces directives. Le droit d'opposition aux traitements réalisé dans le cadre du Guide TV peut être exercé à tout moment depuis l'interface du Décodeur.

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Les autres droits peuvent être exercés en écrivant à :. Orange Service Clients Gestion des données personnelles Bordeaux cedex 9.



Ce service sera rendu progressivement disponible pour l'ensemble des Clients TV. Le catalogue des contenus audiovisuels disponible sur le service VOD est susceptible d'évoluer en fonction des accords conclus entre Orange et les ayants droit ainsi que du terminal utilisé. L'achat de packs d'épisodes de séries est uniquement disponible sur décodeurs compatibles pour visionnage sur tout décodeur et Terminaux secondaires de réception. Les droits d'utilisation de tout contenu audiovisuel loué ou acheté sont restreints à la lecture dudit contenu sur le Terminal ou les Terminaux concernés.

Cette possibilité sera indiquée sur la fiche détaillée de chaque contenu audiovisuel au moment de sa commande. Le Client TV s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle concédés dans l'Offre commerciale attachés au contenu audiovisuel commandé, notamment en ne tentant par aucun moyen de la transférer en violation des conditions d'utilisation ou de sécurité attachées à la vidéo.

L'utilisation du service Vidéo à la Demande nécessite l'enregistrement du terminal de réception du Client TV. Le Client TV a la possibilité d'enregistrer simultanément jusqu'à cinq 5 terminaux de réception par compte et procéder à maximum trois 3 suppressions de terminaux par compte sur une période de quatre-vingt-dix 90 jours. Les contenus audiovisuels loués peuvent être visionnés en streaming ou après téléchargement temporaire sur les Terminaux compatibles pendant les quarante-huit 48 heures à compter de la location dudit contenu sans limitation du nombre de visualisations pendant cette durée sauf pour les contenus audiovisuels adultes qui ne peuvent faire l'objet que d'un visionnage immédiat suivant leur commande, uniquement sur décodeur TV.

L'usage est limité à une 1 visualisation en streaming ou à un 1 téléchargement temporaire à un moment donné sur un seul terminal. Les contenus audiovisuels achetés peuvent être visionnés en streaming ou après téléchargement temporaire sur les Terminaux compatibles pendant une durée minimum de cinq 5 ans susceptible d'être étendue en fonction des accords conclus entre Orange et les ayants droit sous réserve de conserver la même Offre Internet TV d'Orange.

L'usage est limité à deux 2 visionnages et à cinq 5 téléchargements en simultané. Le Client TV a la possibilité de conserver une seule copie numérique du contenu audiovisuel acheté sur un seul équipement compatible voir conditions sur www. Le téléchargement de la copie numérique du contenu audiovisuel concerné nécessite l'installation du logiciel Mon Lecteur VOD voir 6.

Au-delà de ce délai ou en cas de résiliation de l'offre Orange, la copie numérique ne peut plus être téléchargée. Il est précisé que cette copie numérique téléchargée définitivement peut être une version SD. Orange ne saurait être tenue responsable de la perte de ladite copie due à la destruction, perte ou changement du terminal sur lequel la copie numérique a été téléchargée. En effet, pour des contraintes de sécurité imposées par certains ayants droit à Orange, certains contenus audiovisuels proposés à l'achat et la location ne sont accessibles à la visualisation en HD ou Ultra HD SDR ou HDR que sur certains Terminaux.

Le logiciel Mon Lecteur VOD est protégé par les dispositions légales du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou redistribution du logiciel Mon Lecteur VOD qui ne respecte pas les stipulations du contrat de licence est expressément prohibée par la loi. Le Client TV est informé qu'il doit se reporter au contrat de licence pour prendre connaissance des dispositions relatives à la garantie.

Orange exclut toute garantie, notamment de qualité, de performance, de propriété et d'absence de contrefaçon, relative au logiciel Mon Lecteur VOD. L'accès au service VOD est soumis à des conditions tarifaires particulières. Le prix des contenus audiovisuels pourra être modifié à tout moment par Orange et sans préavis.

Le règlement du prix du contenu audiovisuel loué ou acheté par le Client TV se fera par :. En cas de perte de la copie numérique du contenu audiovisuel, le service après-vente d'Orange pourra délivrer une nouvelle licence au Client TV uniquement pendant la période de commercialisation dudit contenu audiovisuel sur le service VOD. Orange se réserve le droit de désactiver l'accès au service VOD après mise en demeure adressée au Client TV restée sans effet pendant un délai de deux 2 jours à compter de la présentation de ladite lettre au Client TV.

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Ceci même en cas de souscription d'une ou plusieurs Options Bouquets TV payants assortie s d'un engagement.